PV de Reunion

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Ministère de la formation et de l’enseignement professionnels

CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE                                        

ET D’APPRENTISSAGE DE .....................................

N°………/2013

PROCES-VERBAL DE REUNION

DU CONSEIL DE DISCIPLINE

L’an deux mille ...... et le ……………………, à 10 heures, s’est tenue une réunion du conseil de discipline sous la présidence du directeur de centre

                     ORDRE DU JOUR : Cas de ..................... Stagiaire (Comptabilité2)

PRESENTS :

·        Mr ……….….…..Directeur    Président

·        Mr ………..……. ATP Membre

·        Mme …….…….. Intendante    Membre

·        Mr ……………..  Rep.PEP   Membre

·        Mr……………….délégué de la section  Membre

·        M ……………….délégué Gl des Stagiaires Membre

Le président ouvre la séance en souhaitant la bienvenue aux membres présents, puis les informe sur le problème du Stagiaire en l’occurrence Melle …………….., renvoyée dans le cadre de mesure conservatoire  jusqu’à la décision du conseil de discipline.

Ayant écouté le P.E.P et la Stagiaire, et après une discussion riche en tous points, le conseil de discipline décide :

Dernier Avertissement avec sursis : Toute récidive entraînerait immédiatement sa radiation.

Mr …………….….. ATP Membre

Mme ……………… Intendante    Membre

Mr …………………  Rep.PEP   Membre

Mr ………………… délégué de la section  Membre

Mr …………………. délégué Gl des Stagiaires Membre